J.O. 39 du 16 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 11 février 2005 portant affectation d'officiers généraux

NOR : DEFM0500003D


Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu, Décrète :



A. - CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES


Article 1


M. le contrôleur général des armées Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe) est nommé directeur des plans, du budget et de la gestion de la délégation générale pour l'armement.


B. - ARMÉE DE L'AIR


Article 2


M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Libat (Bernard, Henri) est nommé adjoint au directeur et chef du service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement.


C. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT


Article 3


M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Collet-Billon (Laurent, Marie, François) est nommé adjoint au délégué général pour l'armement, directeur.

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Panié (Jean, Paul, Olivier) est nommé directeur du développement international.

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Delor (Bruno, Nicolas, Claude) est nommé directeur de la qualité et du progrès.

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Auroy (Patrick, Claude, Paul) est nommé directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Bascary (Pierre, Michel) est nommé directeur des essais.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Flory (Jérôme, Philippe, André) est nommé adjoint au directeur et chargé de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des essais.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Provence (Henri, Jean, Charles) est chargé de la sous-direction du développement des ressources humaines de la direction des ressources humaines.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Brétécher (Gérard, Fernand, Philippe) est nommé chef du service du maintien en condition opérationnelle de la direction de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Hamiot (Jean) est nommé directeur du centre des hautes études de l'armement de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Berthet (Dominique, Louis, Edouard) est chargé de la sous-direction des achats de la direction de la qualité et du progrès.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Miquel (Arnaud, Yves, Raymond) est nommé directeur du centre d'électronique de l'armement du service des centres d'expertise technique de la direction de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Vergne (Michel, Charles, Pierre) est nommé directeur du centre d'essais en vol de la direction des essais à Istres.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Pène (Jean, Bernard, Christian) est nommé directeur de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Lisack (Emmanuel, Jacques, Louis) est chargé de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Caplain (Philippe, Jacques) est chargé de la sous-direction de la gestion administrative de la direction des ressources humaines.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Denais (Paul, Etienne, Jean) est nommé chef du service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Renvoisé (Patrick, Albert, Marcel, Jacques) est nommé adjoint au directeur de l'expertise technique et chef du service des centres d'expertise technique de la direction de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Malterre (Jean-Marie) est chargé de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Charguellon (Raymond, Henri) est nommé chef de la division orientation et programmation des études amont au service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 1re classe des études et techniques d'armement Descombes (Jean-Claude) est nommé adjoint au chef du service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès et chargé de la sous-direction de l'administration et du soutien.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Montelescaut (Pierre, Henri) est nommé chargé de mission auprès du directeur du développement international.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Thiret (François, Marie) est nommé adjoint renseignement à la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Archintini (Alain, Dominique, Charles) est chargé de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des ressources humaines.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lauvaux (Jérôme, Georges, Edgar) est chargé de la sous-direction du contrôle de gestion de la direction des plans, du budget et de la gestion.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Maffert (Nicolas, Pierre, Serge) est nommé adjoint au directeur et superviseur « OCCAR » de la direction des systèmes d'armes.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Rossignol (Olivier, Raymond, Philibert, Marie) est nommé adjoint au directeur du développement international.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lebacq (Xavier) est nommé adjoint opérations du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jouan (Daniel, Jean-Louis, Albert) est nommé adjoint au sous-directeur de la gestion et de la qualité de la direction des essais.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Tréhard (Luc, Daniel, Jean, Rémy) est chargé de la sous-direction de la production de la direction des essais.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Debout (François, Marie, Bernard) est nommé chef du bureau des pôles d'expertise technique de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bonnevie (Gérard, Yves) est nommé chef du service centralisé des achats et du soutien de la direction des essais.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Laboureyras (Jean-Luc, Alain) est chargé de la sous-direction « Moyen-Orient - Afrique » de la direction du développement international.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Joubert (Michel, Georges, Eugène) est nommé directeur du centre d'expertise parisien du service des centres d'expertise technique de la direction de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bréant (Christian, Lucien, Marcel) est nommé chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Zamparutti (Jean-Michel) est nommé adjoint spécialisé performance des essais auprès du directeur des essais.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Leroy (Philippe, Gilbert) est chargé de la sous-direction des systèmes de management de la direction de la qualité et du progrès.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Costes (Alain, Bernard, Marie) est chargé de la sous-direction « Europe-Amérique du Sud » de la direction du développement international.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Châtenet (Bruno, François, Jean) est nommé chef du bureau de la compétence technique de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Royal (Bernard, Georges) est chargé de la sous-direction de la politique d'exportation de la direction du développement international.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Guibert (Laurent, René) est nommé adjoint opérations du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chabbert (Christian, Francis) est chargé de la sous-direction de la mobilité et du recrutement de la direction des ressources humaines.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Houttemane (Jean-Paul, Robert) est nommé adjoint au directeur et chef du service centralisé des achats de la direction des systèmes d'armes.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Castellani (Philippe, Antoine) est chargé de la sous-direction des affaires industrielles, du contrôle de gestion et de la qualité du service de la maintenance aéronautique.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jouanjean (Francis, Rémy, Marie) est nommé chef du service d'attaché d'armement aux Etats-Unis à la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Sauvaget (Jacques) est chargé de la sous-direction des affaires et de la coopération à la direction des essais.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Queffélec (Didier, Jean-Yves) est chargé de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction de la qualité et du progrès.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Buléon (Jean-Pierre) est chargé de la sous-direction « Asie-Pacifique » de la direction du développement international.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Lauzun (Charles, Robert, Marie) est nommé adjoint espace à la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Champart (Denis, Michel, Marie) est nommé responsable du pôle capteurs, guidage, navigation de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Frachon (Bruno, Jean, Paul) est nommé directeur du centre d'analyse de défense au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Douat (Jean) est nommé adjoint opérations du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes d'armes.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Demay (Yves) est chargé de la sous-direction des systèmes d'information de la direction de la qualité et du progrès.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Coté (François, Max, Jacques) est nommé secrétaire général des architectes de systèmes de forces au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Hosatte (Joël, Louis) est nommé conseiller scientifique pour la sécurité des systèmes d'information auprès du chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes d'armes.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Goutorbe (François, Jean-Marie) est nommé chef du bureau de la propriété intellectuelle de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lusseyran (Pierre, Pascal) est nommé directeur du centre d'essais de lancement de missiles de la direction des essais.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Genoux (Philippe, François) est nommé chef du bureau des nouveaux modes d'acquisition à la sous-direction des achats de la direction de la qualité et du progrès.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Codde (Roland, Henri) est nommé architecte « frappe dans la profondeur » au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Giraud (Marc, Pierre, René) est chargé de la sous-direction de la satisfaction des utilisateurs au service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cornet (Henri, Michel, Louis, Fernand) est chargé de la sous-direction de l'administration générale de la direction des plans, du budget et de la gestion.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Giovachini (Laurent, Marie) est nommé directeur des systèmes d'armes.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dostert (François, Antoine, Robert) est nommé adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jacquotte (Olivier-Pierre, Marie, Rémy) est nommé chargé de mission auprès du chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement Bourdin (Guy, Pierre) est chargé de la sous-direction de la production au service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès.

Article 4


Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 février 2005.


Jacques Chirac


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Jean-Pierre Raffarin

La ministre de la défense,

Michèle Alliot-Marie